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Bonjour et bonne rentrée! Nous revoici avec le dossier du lobbyisme et ses conséquences sur les organisations sans but lucratif (OSBL).
Le 30 juin dernier, les organisations préoccupées par l’assimilation de tous les OSBL à des lobbyistes ont reçu une invitation à une rencontre pour analyser collectivement le contenu projet de loi 56 (PL-56). Rappelons que le projet de loi propose d’assujettir tous les OBNL à une nouvelle Loi sur la transparence en matière de lobbyisme.
Signe d’un fort intérêt, plus de 50 organisations ont déjà confirmé leurs présences et nous espérons que vous vous joindrez à nous.
La rencontre aura lieu le 25 août de 9 h 30 à midi, au Centre des aînés de Pointe-Saint-Charles, au 2431, rue Saint-Charles bureau 01 - soit à 5 minutes à pieds du Métro Charlevoix (lieu accessible en chaise roulante). Si ce n’est déjà fait, veuillez annoncer votre présence sur : http://goo.gl/forms/SGowiFvpKi
Rappelons que dès la première rencontre (avril 2014) nous avions décidé qu’une grande rencontre serait convoquée lorsqu’un projet de loi serait déposé, afin de l’analyser collectivement et voir aux stratégies conséquentes.
Notez qu’il ne s’agit pas d’une rencontre d’introduction au sujet et qu’il serait souhaitable d’avoir lu le projet de loi au préalable (ou le fichier joint). Les objectifs de la rencontre sont de faire l’analyse du projet de loi, en bénéficiant d’expertises variées, de discuter d’une position commune et de préparer nos prochaines actions, en particulier pour assurer que nos préoccupations soient entendues dans le cadre de la consultation à venir.
La rencontre du 25 août a été préparée par un comité qui s’est réuni hier (18-08). Le comité produira plusieurs documents pour faciliter les discussions, notamment un tableau comparatif entre le PL-56 et la loi actuelle, une analyse des éléments importants du PL-56, un plan d’actions et de communications, de même qu’un document présentant les grands principes de l’argumentation proposée. Évidemment, tous ces documents seront soumis à titre de proposition pour ouvrir les discussions.
Étant donné les courts délais, tous les documents seront remis sur place, à l’exception du tableau comparatif joint à ce message. Notez que ce document reprend tous les articles du PL-56 et de la Loi actuelle, sans les commenter, mais en surlignant les éléments qui seront abordés le 25 août dans les autres documents.
La Commission des institutions n’a pas encore fixé, ni la formule, ni le calendrier de consultation sur le projet de loi 56. Le choix entre une consultation générale (ce que nous souhaitons) et une consultation sur invitation (beaucoup trop limitée) pourrait être fait à la rentrée parlementaire, soit à partir du 15 septembre. Il est donc encore temps de faire parvenir une lettre pour demander une consultation générale et indiquer votre intérêt pour y participer. La lettre-type est encore disponible sur http://bit.ly/1GzFKHN
Merci et au plaisir de vous voir le 25 août.
Mercédez Roberge, coordonnatrice
Table des regroupements provinciaux d'organismes communautaires et bénévoles
1, rue Sherbrooke Est, Montréal, QC, H2X 3V8
514-844-1309 / coordination@trpocb.org / www.trpocb.org
https://www.facebook.com/TableDesRegroupements
- twitter @trpocb
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