Passer au contenu
TRPOCB Logo
  • La Table
    • À propos
    • Mission
    • Histoire
    • Nos membres
    • Alliances
    • Nous joindre
  • Nos événements
  • Campagne CA$$$H
    • L’action On s’affirme
  • L’ACA chez les OCASSS
    • À propos
    • Outils et publications
  • Publications
    • Communiqués
    • Mémoires
    • Mémos
    • Autres publications
  • PSOC et OCASSS
    • Informations de base sur le PSOC
    • Faits saillants de la répartition du financement du PSOC
    • Budget du Québec
    • COVID-19, OCASSS et ACA
  • Nos dossiers
    • Loi 25
    • Dossier Registraire des entreprises
      • Contestation des nouvelles règles du Registraire des entreprises – le dossier chemine
  • Campagnes
    • Mon OSBL n’est pas un lobby
    • Coalition Main rouge
    • Campagne terminée: Je tiens à ma communauté > je soutiens le communautaire
    • Autres campagnes
Précédent

2025-06-RQPC-Mise-En-Demeure-Ministre-respons-Services-sociaux-Lionel-Carmant-Presidente-Conseil-tresor-Sonia-LeBel

Table2025-06-26T14:14:12-04:0026/06/2025|

Partagez maintenant!

FacebookXEmail
Copyright trpocb.org | Tout droits réservés | Politique de confidentialité | Politique de cookies | Powered by GungaWeb
Page load link
Gérer le consentement aux cookies
Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’internaute, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
L’accès ou le stockage technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’internaute.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’internaute sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
  • Gérer les options
  • Gérer les services
  • Gérer {vendor_count} fournisseurs
  • En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
  • {title}
  • {title}
  • {title}
Aller en haut